Date de la délibérationDate de publicationNuméroObjet de la délibération
29 février 202404/03/202424-01Débat d’orientation budgétaire 2024
29 février 202404/03/202424-02Mise à jour des cadences d’amortissement des biens
29 février 202404/03/202424-03Mise à disposition de personnel entre le SIECEUTOM et la SPL tri Rhodanien
29 février 202404/03/202424-04Attribution du marché « d’AMO pour la conception, la construction et l’exploitation-maintenance du centre de tri Rhodanien »
29 février 202404/03/202424-05Avenant de transfert du marché « d’AMO pour la conception, la construction et l’exploitation-maintenance du centre de tri Rhodanien »
29 février 202404/03/202424-06Reprise des engagements réalisés par le SICEUTOM pour le compte de la SPL Tri Rhodanien
26 mars 202402/04/202424-07Approbation du Compte Administratif 2023
26 mars 202402/04/202424-08Approbation du Compte de Gestion 2023
26 mars 202402/04/202424-09Fongibilité des crédits
26 mars 202402/04/202424-10Vote du Budget Primitif 2024
26 mars 202402/04/202424-11Vote du montant des participations des membres du Syndicat pour l’année 2024 et du calendrier de versement
3 juillet 202409/07/202424-12Autorisation préalable au lancement d’une procédure d’appel d’offres pour l’attribution de marchés de transport, tri et valorisation des emballages ménagers et cartons
3 juillet 202409/07/202424-13Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 2023 – partie traitement
3 octobre 202417/10/202424-14Adhésion à l’association AMORCE
3 octobre 202417/10/202424-15Renouvellement de la convention pour le traitement des déchets de balayage de SAUR
3 octobre 202417/10/202424-16Adhésion à la convention « accompagnement social » proposée par le Centre de Gestion de Vaucluse
10 décembre 202412/12/202424-17Adhésion au contrat groupe « protection sociale – prévoyance » proposé par le centre de gestion de Vaucluse
10 décembre 202412/12/202424-18Adhésion au contrat groupe « protection sociale –  santé » proposé par le centre de gestion de Vaucluse
10 décembre 202412/12/202424-19Adhésion à la convention relative au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes proposée par le centre de gestion de Vaucluse
10 décembre 202412/12/202424-20Avenant à la délibération portant désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de Vaucluse
10 décembre 202412/12/202424-21Décision modificative de crédits n°1 – budget 2024
10 décembre 202412/12/202424-22Décision modificative de crédits n°2 – budget 2024
10 décembre 202412/12/202424-23Ouverture de crédits d’investissements avant le vote du budget primitif 2025
10 décembre 202412/12/202424-24Participations financières des collectivités membres pour l’année 2025 avant le vote du budget primitif 2025
10 décembre 202412/12/202424-25Prise en charge des frais de déplacement des élus pour 2025
10 décembre 202412/12/202424-26Autorisation préalable au lancement d’une procédure négociée pour l’attribution de marches de transport et traitement des ordures ménagères